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Authenticité d'une oeuvre d'art : critères et recours
Comprendre l’Authenticité d'une oeuvre d'art : critères selon les types d’œuvres, preuves à réunir, erreurs fréquentes et recours en cas de litige.
Célia Chauffray
21 janv.10 min de lecture


Surmoulage en bronze : l’affaire Camille Claudel
Quand un bronze « surmoulé » est vendu comme original : ce que dit l'affaire Camille Claudel sur le surmoulage en bronze (Cass. 1re civ., 25 févr. 2016) et le droit moral.
Célia Chauffray
23 déc. 20257 min de lecture


Affaire Klasen - Malka : contrefaçon d’œuvre d’art
Cas concret de contrefaçon : quand le peintre Peter Klasen reprend des photos d’Alix Malka. Ce que la CA Versailles (2018) change pour les artistes.
Célia Chauffray
22 déc. 20256 min de lecture


Contrefaçon d’œuvres d’art : comprendre le délit pénal
Comprendre la contrefaçon œuvres d’art : définition, preuves, sanctions et différence avec le faux artistique. Conseils pratiques pour le marché de l’art.
Célia Chauffray
22 déc. 20258 min de lecture


Le droit à l'image et la liberté de création artistique : retour sur l’affaire Luc Delahaye (2004)
Comment le jugement du 2 juin 2004 (TGI Paris, affaire Luc Delahaye) met en balance Le droit à l'image et la liberté de création artistique en articulant le droit à l’image fondé sur l’article 9 du Code civil et la liberté de création artistique protégée par l’article 10 de la CEDH.
Célia Chauffray
22 oct. 20254 min de lecture
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