Comprendre les oeuvre d'arts volées : vol, escroquerie et recel, preuves à réunir, réflexes utiles et démarches.

Quand un bronze « surmoulé » est vendu comme original : ce que dit l'affaire Camille Claudel sur le surmoulage en bronze (Cass. 1re civ., 25 févr. 2016) et le droit moral.

Cas concret de contrefaçon : quand le peintre Peter Klasen reprend des photos d’Alix Malka. Ce que la CA Versailles (2018) change pour les artistes.

A gauche, la photographie de Jean-François Bauret et à droite la sculpture Naked de Jeff Koons. Ce dernier sera condamné pour contrefaçon par la CA de Paris en 2019. La contrefaçon d’œuvre d’art n’est pas seulement une “copie” au sens courant. En droit français, c’est d’abord une atteinte au droit d’auteur . Elle peut donc devenir un délit de contrefaçon avec des sanctions pénales importantes. L’objectif de cet article est d'expliquer ce qu'est une contrefaçon, comment ell

Définition du délit de faux artistique  (loi Bardoux), œuvres visées, preuves, sanctions, limites et réforme en débat.

Analyse de l’arrêt Dorville (Civ. 1re, 26/11/2025) : quand une vente “régulière” devient spoliatrice. Mécanismes, preuves, enjeux.

Les Archives Nationales consacrent une passionnante exposition du 15/10/2025 au 2/2/2026 au thème " Faux et faussaires : du Moyen-Age à nos jours ". Une salle entière de l'exposition est dédiée à la question spécifique du faux en matière artistique, ce qui nous a donné l'envie de revenir sur les fondamentaux du délit de faux et marché de l'art. Catalogue de l'exposition, éd. RMN Le délit de faux apparaît dès qu’un document lié à l’œuvre est fabriqué ou “arrangé” pour tromper

Le Tricheur à l’as de carreau, 1636 / 1640 (2e quart du XVIIe siècle), Ecole de Georges de La Tour (Musée du Louvre) Le recel est au cœur des contentieux pénaux liés au marché de l’art. Un collectionneur ou un marchand peut se retrouver poursuivi pour recel d’œuvres d’art, alors même qu’il n’a pris aucune part au vol ou à l’escroquerie d’origine. Cette infraction permet d’élargir le spectre de la répression liée à l’infraction d’origine, en poursuivant également les protagoni

Hier soir, j’ai eu la joie d’assister à la projection du documentaire réalisé par Arthur Michel autour du projet Envol(s) , dont j’ai l’honneur d’être la marraine. Ce film retrace l’aventure humaine et artistique portée par l’architecte Marie-Odile Foucras et l’artiste Emmanuel Michel , qui a conduit à la création de deux statues de Dédale et Icare , aujourd’hui installées dans l’ éco-quartier Rouget-de-Lisle à Poissy . Ce projet a été réalisé en associant des personnes dé

Gustave Courbet, «Autoportrait de l'artiste», dit aussi «Désespoir», ou encore «Le Désespéré», vers 1844-1845, huile sur toile H.44 ; L. 54 cm À la mi-octobre 2025, le musée d’Orsay a annoncé que le fameux autoportrait Gustave Courbet (1819-1877) dit « Le Désespéré », serait présenté au public pour une durée de cinq années dans le cadre d’un prêt consenti par Qatar Museum, organisme de développement des musées de l’Émirat. Comment ce tableau, d’une valeur artistique majeure,

A Rally of the Opposition Candidate Alexander Milinkevitch, 2006 - courtesy de Luc Delahaye et de la galerie Nathalie Obadia, Paris/Bruxelles Le musée du Jeu de Paume à Paris présente du 10 octobre 2025 au 4 janvier 2026 une fantastique exposition rétrospective de l’œuvre du photographe Luc Delahaye, intitulée «  Le bruit du monde  ». Soldat de l’armée syrienne, Alep, novembre 2012, tirage numérique chromogène – courtesy de Luc Delahaye et de la galerie Nathalie Obadia, Pari

Attention  : le présent article est rédigé en l’état des informations disponibles à la date de sa rédaction le 21 octobre 2025, son contenu est susceptible d'évoluer. Des policiers à côté d'une échelle électrique utilisée par des cambrioleurs pour pénétrer dans le Musée du Louvre, sur le quai François Mitterand à Paris, le 19 octobre 2025. DIMITAR DILKOFF/AFP Le récent vol de bijoux du musée du Louvre rappelle les enjeux pénaux liés à la protection des biens culturels. Le Co

La 56 ème édition des rencontres de la photographie d’Arles vient de s’achever le 5 octobre courant. Comme chaque année, c’était l’occasion d’y découvrir de très belles expositions, magnifiquement mises en scène dans différents lieux de la ville. Au sein du cloitre Saint-Trophime, on pouvait ainsi admirer une superbe exposition intitulée « Eloge de la photographie anonyme » [1] qui présentait la collection de photographies anonymes d’amateurs constituée par Marion et Philip

Les professionnels du marché de l’art usent de formules dont la signification précise échappe parfois aux profanes, ce qui peut conduire à se méprendre sur les engagements que ces formules entrainent quant à l’authenticité d’une œuvre.   Le décret n°81-255 du 3 mars 1981 sur la répression des fraudes en matière de transactions d’œuvres d’art et d’objets de collection, adopté à la suite des travaux du député Claude-Guy Marcus, fixe les formulations que doivent employer les pr

A l’occasion d’un récent passage dans la ville toscane de Livourne, j’ai découvert que cette cité avait été le théâtre en 1984 d’un scandale artistique tout à fait burlesque et retentissant, qui est passé à la postérité comme «  le canular de Livourne  ».   Amedeo Modigliani (1884-1920), peintre et sculpteur aujourd’hui célébrissime, était natif de la ville portuaire de Livourne. En 1984, afin de célébrer la naissance de cet illustre enfant du pays, la commune décide de lui c

Marche blanche pour Bénédicte Belair, tuée en 2017. Dans cette affaire, l’État a été condamné en 2021 pour destruction de scellés. © Séverine Courbe/« La Voix du Nord »/MAXppp L'article complet à télécharger ici :

La vidéo complète ici (mon intervention à partir de 2"10) :

L'épisode entier, dont mon interview, à retrouver en vidéo ici :

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