A gauche, la photographie de Jean-François Bauret et à droite la sculpture Naked de Jeff Koons. Ce dernier sera condamné pour contrefaçon par la CA de Paris en 2019. La contrefaçon d’œuvre d’art n’est pas seulement une “copie” au sens courant. En droit français, c’est d’abord une atteinte au droit d’auteur . Elle peut donc devenir un délit de contrefaçon avec des sanctions pénales importantes. L’objectif de cet article est d'expliquer ce qu'est une contrefaçon, comment ell

Définition du délit de faux artistique  (loi Bardoux), œuvres visées, preuves, sanctions, limites et réforme en débat.

Les Archives Nationales consacrent une passionnante exposition du 15/10/2025 au 2/2/2026 au thème " Faux et faussaires : du Moyen-Age à nos jours ". Une salle entière de l'exposition est dédiée à la question spécifique du faux en matière artistique, ce qui nous a donné l'envie de revenir sur les fondamentaux du délit de faux et marché de l'art. Catalogue de l'exposition, éd. RMN Le délit de faux apparaît dès qu’un document lié à l’œuvre est fabriqué ou “arrangé” pour tromper

Le Tricheur à l’as de carreau, 1636 / 1640 (2e quart du XVIIe siècle), Ecole de Georges de La Tour (Musée du Louvre) Le recel est au cœur des contentieux pénaux liés au marché de l’art. Un collectionneur ou un marchand peut se retrouver poursuivi pour recel d’œuvres d’art, alors même qu’il n’a pris aucune part au vol ou à l’escroquerie d’origine. Cette infraction permet d’élargir le spectre de la répression liée à l’infraction d’origine, en poursuivant également les protagoni